Cinédates & Cinédating est une marque déposée à l'INPI (N° National : 03 3 245 816). Toute utilisation du nom Cinédates & Cinédating est soumise à l'accord du propriétaire de la marque. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Ce site respecte les recommandations concernant les traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données personnelles éventuellement collectées sur ce site font l'objet d'une déclaration CNIL sous le numéro 1000023.